Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMISSAIRE
JEAN-PAUL MICHEL

Numéro de dépôt :
1658798
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2011

Présentation de la marque EMISSAIRE

Déposée le 9 janvier 1991 par JEAN-PAUL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMISSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN-PAUL MICHEL, domicilié(e) 96 RUE ST CHARLES, 75015 PARIS (dossier no 2187497) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DÉMONIAK domicilié(e) (dossier no 2187497) - France.

La marque EMISSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMISSAIRE est expirée depuis le 9 janvier 2011.

JEAN-PAUL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : ACOEUR , LARA , FLO , Jean-Paul MICHEL Concept , ARCA , LARA LA MESSAGERIE DE L'INSOLITE , TARO , KHAJURAHO , L'INSOLITE , JEAN-PAUL MICHEL


JEAN-PAUL MICHEL - 96 RUE ST CHARLES, 75015 PARIS (dossier no 2187497) - France


DÉMONIAK - (dossier no 2187497) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187497 - Publication au BOPI 2000-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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